Clause de non-responsabilité
Clause de non-responsabilité de www.little-dutch.com(07-12-2021) Article 1. Définitions
1.1. Dans la présente clause de non-responsabilité, les notions suivantes ont la signification qui suit :
a. Little Dutch : Little Dutch Shop B.V., l'utilisateur de la présente clause de non-responsabilité : Little Dutch Shop B.V. est sise Industrieweg 74 à Berkel en Rodenrijs (Pays-Bas) et inscrite à la Chambre de commerce néerlandaise sous le numéro de R.C. 80295258;
b. visiteur : la personne qui visite le site web ;
c. site web : la collection de pages pouvant être demandées via Internet sur
www.little-dutch.com ou tout autre nom de domaine qui a été ou sera enregistré au nom de Little Dutch et/ou des noms de domaine que Little Dutch utilise sous licence déjà delivré ou à delivrer du propriétaire de ces noms de domaine.
Article 2. Contenu
2.1. Little Dutch a le droit de modifier et/ou d'étendre et/ou de supprimer à tout moment les informations et les fonctionnalités du site web ainsi que le contenu de la présente clause de non-responsabilité.
2.2. Little Dutch ne peut pas être garante du fait que les informations qui figurent sur le site web conviennent pour le but pour lequel elles ont été consultées par le visiteur. Toutes les informations sont proposées dans l'état dans lequel elles se trouvent en réalité et sans aucune garantie ni caution (implicite) quant à la qualité et au caractère approprié pour un but déterminé ou autrement. Le visiteur est lui-même responsable du choix et de l'utilisation des informations qui figurent sur le site web.
Article 3. Droits de propriété intellectuelle
3.1. Little Dutch est propriétaire du site web.
3.2. Tous les droits de propriété intellectuelle concernant le site web, ainsi que les informations, les textes, illustrations, photos et logos qu'il propose appartiennent à Little Dutch ou à ses donneurs de licence.
3.3. Le visiteur n'est pas autorisé, sans l'accord de Little Dutch ou de son ayant droit, à copier, publier, diffuser, multiplier, modifier, louer, prêter, vendre ou distribuer le site web, ainsi que les informations, textes, illustrations, photos et logos qu'il propose.
3.4. Il est interdit de copier le site web et d'utiliser des méthodes, programmes ou robots qui recueillent les données du site web ou son contenu.
3.5. Si le visiteur agit en violation des droits de propriété intellectuelle de Little Dutch, le visiteur sera alors responsable de tous les préjudices subis par Little Dutch suite à cela.
Article 4. Responsabilité
4.1. Le visiteur ne peut tirer aucun droit des informations qui figurent sur le site web. Little Dutch ne peut pas répondre de l’exactitude, de l’exhaustivité ni de l’actualité des informations qui figurent sur le site web. Lorsque le visiteur veut s'assurer que les informations sont correctes, le visiteur doit alors contacter Little Dutch par téléphone ou par e-mail.
4.2. Little Dutch ne garantit pas que le site web est disponible à tout moment et que toutes les fonctionnalités sont toujours entièrement disponibles. Pour des raisons techniques, il est possible que certaines fonctionnalités ne fonctionnent pas.
4.3. Little Dutch décline expressément toute responsabilité quant à l’exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des informations présentées ainsi qu'en ce qui concerne l’utilisation (ininterrompue) du site web et de toutes les fonctionnalités proposées par celui-ci.
Article 5. Liens vers des sites web de tiers
5.1. Le site web contient des liens vers d'autres sites web, comme des liens vers les médias sociaux ou d'autres sites web de magasins qui vendent des produits de Little Dutch.
5.2. En cliquant sur un lien vers un site web d'un tiers, le visiteur quitte le site web. Le visiteur reconnaît que Little Dutch ne peut d'aucune manière être tenue responsable du contenu des sites web de tiers ni des actes de ces tiers. Little Dutch ne garantit pas que les informations figurant sur ces sites web sont de bonne qualité. Little Dutch n'a aucun contrôle sur le contenu des sites web de tiers. Les tiers peuvent à tout moment modifier le contenu de leur site web. On ne peut pas attendre de la part de Little Dutch qu'elle tienne à jour ces modifications.
5.3. L'utilisation de liens vers les sites web de tiers et/ou l'utilisation de services qui sont proposés sur ces sites web se fait au risque du visiteur.